Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE L'ESPERANCE Appellation Bordeaux Contrôlée
SCEA VIGNOBLES CHOLET

Numéro de dépôt :
97691468
Date de dépôt :
17/07/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/07/2007

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE L'ESPERANCE Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 17 juillet 1997 par VIGNOBLES CHOLETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE L'ESPERANCE Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est VIGNOBLES CHOLETTODO domicilié(e) 349 Port de Branne, 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHOLET François - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE L'ESPERANCE Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE L'ESPERANCE Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 17 juillet 2007.

VIGNOBLES CHOLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN DE L'ESPERANCE


SCEA VIGNOBLES CHOLET - 349 Port de Branne, 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Monsieur CHOLET François - France


Demande de renouvellement le 15 octobre 2009 n°2420952 - Publication au BOPI 2009-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524944 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU MOULIN DE L'ESPERANCE"